Passer au contenu

Panier

Votre panier est vide

Mentions légales

 

Informations légales

Le site www.cho-nature.com est édité et produit par la société C-H-O, société par actions simplifiée au capital de 294 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 511 230 815, dont le siège social est situé au lot 108 Parc de l'Argile - avenue de la Quiéra 06370 Mouans Sartoux, France. Le numéro de TVA intracommunautaire de CHO Nature est FR 435 112 308 15

Contact : contact@cho-nature.com

Le directeur de la publication est Madame Anne-Sophie Grivon.

Le site est hébergé par PlanetHoster

4416 Louis-B.-Mayer H7P 0G1 Laval, Québec - Canada

+33 1 76 60 41 43

 

Les présentes Mentions Légales du site Internet www.cho-nature.com (ci-après le « Site ») sont destinées aux clients et internautes visitant le Site. Elles détaillent notamment les droits de propriété intellectuelle détenus par CHO Nature sur les produits et les différents éléments du Site ainsi que la politique de CHO Nature.

Votre utilisation du Site est soumise à toutes les lois et réglementations applicables, y compris celles régissant les droits d'auteur, les marques déposées et tous les autres droits de propriété intellectuelle.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site www.cho-nature.com, qu'ils soient visuels, textuels ou sonores, sont la propriété exclusive de CHO Nature, ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.

A ce titre, toute reproduction de la marque CHO Nature ou site www.cho-nature.com, partielle ou intégrale, est strictement interdite.

Vous pouvez mettre en place des liens vers notre site internet si vous le faites de manière loyale et que cela ne porte en aucun cas atteinte à notre réputation ou profite de notre notoriété. Il vous est toutefois interdit d'établir un tel lien de sorte que cela suggère une forme d'association si celle-ci n’existe pas. Par ailleurs, il est strictement interdit de mettre en place un lien vers notre site sur un site internet qui ne vous appartient pas. Nous nous réservons le droit de supprimer les liens sans préavis.

 

Mise à jour des présentes Mentions Légales

Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou corriger, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des présentes Mentions Légales relatives aux informations contenues sur le Site en publiant les Mentions Légales mise à jour sur le Site. Le fait que vous continuiez à utiliser ce Site signifie que vous acceptez les Mentions Légales mises à jour. Si vous n’acceptez pas ces Mentions Légales, merci de quitter le Site immédiatement.